Nouvelles sur le FNB

Alors que l'année civile 2023 touche à sa fin, les investisseurs commencent à évaluer la performance de leur portefeuille et à déterminer quels titres ont contribué ou nui à la performance globale. Bien qu'aucun investisseur ne souhaite subir des pertes, les investisseurs peuvent utiliser avantageusement les pertes subies pour compenser certains impôts sur les plus-values réalisées en récoltant les pertes d'investissement.   

Récolte des pertes fiscales

La récolte de pertes fiscales consiste à vendre un titre avec une perte en capital pour compenser les gains en capital réalisés, ce qui réduit l'impôt à payer par le client ; cet avantage peut être reporté sur les trois années précédentes ou indéfiniment.  Pour les investisseurs qui décident de vendre un titre particulier, mais qui souhaitent conserver l'exposition qu'il offrait, il est possible de le remplacer par des titres similaires, mais non substantiellement identiques, afin de maintenir un profil risque/rendement similaire.

Utilisation des FNB dans le cadre d'une stratégie de récupération des pertes fiscales

Une stratégie courante de récupération des pertes fiscales consiste à vendre une action individuelle qui a subi des pertes et à la remplacer par un FNB qui offre une exposition à la même classe d'actifs, et souvent à un segment similaire de cette classe d'actifs. Un exemple simple consiste à vendre les actions d'une société technologique américaine à petite capitalisation et à les remplacer par un FNB technologique américain à petite capitalisation.

L'utilisation de cette méthode de récupération des pertes fiscales peut permettre d'atteindre plusieurs objectifs : générer des pertes pour compenser les gains, réduire potentiellement l'exposition globale au risque de votre portefeuille (en réduisant l'exposition à des investissements individuels) et éviter une perte superficielle. Ainsi, le FNB fournit un rendement sectoriel spécifique à la place de l'action. Les règles relatives aux pertes apparentes exigent que les investisseurs attendent au moins 30 jours après la vente pour racheter le titre. Il en va de même pour toute personne considérée comme une "personne affiliée" au client, telle qu'un époux ou un conjoint de fait.

Même lorsqu'ils utilisent une stratégie de récupération des pertes fiscales pour leurs avoirs en FNB, les investisseurs doivent bien comprendre ce qui est autorisé afin de ne pas enfreindre les règles. Par exemple, si un investisseur décide de remplacer des FNB qu'il a vendus à perte par un nouvel FNB, il doit s'assurer qu'ils ne sont pas considérés comme des biens identiques par l'Agence du revenu du Canada, c'est-à-dire qu'ils sont réputés être des biens identiques à tous égards importants, de sorte qu'un acheteur potentiel n'aurait pas de préférence pour l'un plutôt que pour l'autre. En clair, si un investisseur remplace un FNB marchés émergents d'un émetteur de fonds par celui d'un autre, alors que les deux fonds ont des titres sous-jacents identiques, la règle de la perte apparente peut s'appliquer. Pour se prémunir contre ce risque, il est recommandé que les deux FNB aient des titres sous-jacents similaires mais différents et qu'ils suivent des indices de référence différents afin qu'ils ne soient pas considérés comme identiques aux fins de la règle de la perte apparente.

Pour constater une perte en capital au cours de l'année civile 2023, le dernier jour pour la vente de pertes fiscales est le 27 décembre, de sorte que la transaction soit réglée avant la fin de l'année.

Veuillez noter que cet article est publié à titre d'information uniquement et ne constitue en aucun cas un conseil en investissement. Il est essentiel que vous demandiez conseil à un professionnel de la finance agréé avant de prendre une décision d'investissement.